Crédit et mentions légales

 

Crédits

 

Web-design et webmastering : Gaetan Pautler.

Gestion et publication du contenu par Prestashop.

 

Mentions légales

 

Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur la société des éditions B2 et des liens vers différents

sites internet. Le site est la propriété de la société par actions simplifiées SAS éditions B2. Son Directeur de

publication est M. Nikola Jankovic.

 

Respect des droits de propriété et marques

L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site

est protégé par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier,

reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons

sans l'autorisation écrite et préalable des éditions B2. Semi-figuratives, les marques et logos figurant sur le site,

sont protégées et la propriété des éditions B2. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque

de ces éléments sans l'autorisation écrite des éditions B2 ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo

figurant sur le site. Les éditions B2 se réservent le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de

propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.

 

Respect des images

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété des éditions B2

et/ou sont utilisées par les éditions B2 avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou

photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse des éditions B2. Toute utilisation non

autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes ou de

toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

 

Mise en garde générale

Les éditions B2 ne sauraient être responsables des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de

l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou

tout autre bien. Bien que les éditions B2 s'efforcent raisonnablement de mettre à jour les informations précises

publiées sur le site, les éditions B2 ne sauraient être tenue pour responsables de toute erreur ou omission.

 

Exclusion de responsabilité et indemnisation

Les éditions B2 ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne sauraient être responsables,

des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site ou des

informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez les éditions B2 et ses filiales, ainsi que

ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la

création, production et distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d'utilisation ou en relation avec votre usage du site.


Informations personnelles

Par information personnelle, on entend "les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit,

directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (Extrait de l'article 4

de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Il s'agit par exemple :

- d'un nom,

- d'une adresse postale,

- d'un numéro de téléphone,

- d'une adresse électronique.

La technique qui permet la configuration automatique du site au moment de votre connexion et la présélection

d'informations est celle des cookies.

Cela signifie que la configuration du site est liée à votre ordinateur et que donc toutes les personnes utilisant

votre ordinateur ont un site configuré de façon identique.

 

Que sont les Cookies ?

Les "cookies" sont des fichiers envoyés par un gestionnaire de site sur le disque dur de l'internaute permettant au

gestionnaire d'identifier et de mémoriser l'internaute lorsque celui-ci se connecte au site.

Les éditions B2 peuvent être amenées à utiliser le système des "cookies" afin de collecter des informations

lors de votre passage sur notre site. Cela nous permettra de savoir quelles sont les parties de notre site qui

vous intéressent. Les éditions B2 pourront alors mieux connaître vos centres d'intérêt et vous afficher des

informations adaptées à vos besoins. Ces "cookies" vous éviteront également de devoir fournir chaque fois des

informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront que vous nous avez

communiqué ces informations à une date antérieure. Il vous est possible à tout moment de détecter l'existence de

ces "cookies" et, le cas échéant, de les supprimer.

 

Formalités de déclaration

Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n° en

cours.

 

Liens Externes

Les éditions B2 proposent des liens depuis son site vers d'autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont

indépendants du site. Les éditions B2 n'éditent pas et ne contrôlent pas ces sites. Les liens vers tous sites ne

constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre les éditions B2 et ces sites. Dès lors, les

éditions B2 ne sauraient être responsables de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments

ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs

propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.

 

Droit Applicable

Le présent site est soumis au droit français.

 

Comment nous contacter si vous avez des questions sur cette charte ?

Cette charte ayant pour objet de protéger votre vie privée, nous vous remercions de nous faire part de vos

souhaits et de vos commentaires.

S'il vous semblait que vos données n'étaient pas traitées selon vos souhaits lors de votre passage sur ce site,

nous vous remercions de bien vouloir nous l'indiquer. Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Si dans l'avenir vous ne souhaitez pas être contacté suite à une visite sur le site des éditions B2, écrivez-nous à

éditions B2, 19 quai aux fleurs, 75004 PARIS ou par e-mail info@editions-b2.com .

Si vous souhaitez vérifier, corriger ou mettre à jour une information nominative que vous nous auriez

communiquée, écrivez-nous. Les éditions B2 feront tout leur possible pour répondre à vos attentes.

 

Modification des conditions

Les éditions B2 se réservent le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions

générales à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Dernière modification le 21/10/2013.